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2862 pages similaires trouvées pour aza://27-11-2014-6B_339-2014
  1. 22.08.2018 6B 288/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié
  2. 28.12.2016 6B 289/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle, arbitraire, fixation de la peine
  3. 03.11.2009 6B 741/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; arbitraie, présomption d'innocence
  4. 04.05.2016 6B 649/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent; fixation de la peine
  5. 25.05.2016 6B 486/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; fixation de la peine; indemnité
  6. 02.07.2020 6B 148/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre par dol éventuel, infraction à la LEI (anciennement LEtr), arbitraire, fixation de la peine (6B_148/2020) ; tentative de meurtre par dol éventuel, arbitraire, fixation de la peine (6B_173/2020)
  7. 14.06.2016 6B 153/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine
  8. 14.06.2016 6B 246/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine
  9. 03.11.2017 6B 34/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide (art. 111 et 117 CP); infractions à la LCR; fixation de la peine
  10. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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