Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
4168 pages similaires trouvées pour aza://18-05-2020-6B_129-2020
  1. 17.05.2022 6B 1444/2021 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement
  2. 11.03.2019 6B 1239/2018 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, rixe)
  3. 12.07.2021 6B 33/2021 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves par négligence)
  4. 30.06.2014 6B 96/2014 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (faux dans les titres)
  5. 04.04.2019 6B 135/2019 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance, détérioration de données, escroquerie, gestion déloyale, violation de la LCD)
  6. 18.11.2015 6B 270/2015 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, faux dans les titres)
  7. 31.05.2022 6B 996/2021 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (usure)
  8. 03.11.2020 6B 679/2020 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement ; arbitraire ; droit d'être entendu
  9. 26.06.2014 6B 2/2014 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance)
  10. 11.03.2019 6B 116/2019 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (viol, violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues)
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

Back