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2862 pages similaires trouvées pour aza://27-11-2014-6B_339-2014
  1. 11.06.2020 6B 443/2020 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols, arbitraire, fixation de la peine
  2. 27.03.2018 6B 162/2018 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (blanchiment d'argent)
  3. 18.06.2007 6P.53/2007 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  4. 13.09.2011 6B 265/2011 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  5. 03.07.2005 6P.80/2005 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (Art. 63 CP)
  6. 16.07.2010 6B 283/2010 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance, escroquerie, etc.
  7. 10.04.2018 6B 1328/2017 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; menaces; repentir sincère
  8. 19.12.2018 6B 1140/2018 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; quotité de la peine; internement; présomption d'innocence
  9. 30.04.2005 6S.33/2005 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  10. 05.12.2003 6S.406/2003 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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