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2862 pages similaires trouvées pour aza://27-11-2014-6B_339-2014
  1. 21.12.2015 6B 167/2015 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine
  2. 21.03.2016 6B 456/2015 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup), conditions de détention
  3. 09.11.2005 6P.81/2005 Pertinence 34% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine; actes d'ordre sexuel avec des enfants
  4. 07.04.2022 6B 434/2021 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; arbitraire, etc.
  5. 14.04.2016 6B 1202/2014 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (meurtre)
  6. 29.08.2017 6B 952/2016 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (peine complémentaire, peine combinée)
  7. 17.01.2018 6B 718/2017 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de meurtre par dol éventuel; quotité de la peine
  8. 12.02.2018 6B 987/2017 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Expertise portant sur la responsabilité; arbitraire; meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; tort moral
  9. 15.05.2020 6B 291/2020 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis, fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 14.04.2008 6B 217/2007 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation des règles de la LCR (dérobade à la prise de sang)
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