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1101 pages similaires trouvées pour aza://12-12-2017-6B_119-2017
  1. 10.12.2004 6P.155/2004 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Injure
  2. 29.09.2016 6B 69/2016 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; arbitraire
  3. 22.02.2008 6B 600/2007 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie qualifiée; indemnité pour tort moral
  4. 01.02.2010 6B 591/2009 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, etc.; arbitraire
  5. 14.05.2002 6S.664/2001 Pertinence 15% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    diffamation, injure
  6. 18.07.2017 6B 734/2016 Pertinence 15% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Discrimination raciale, arbitraire, droit d'être entendu
  7. 11.12.2023 8C 233/2023 Pertinence 15%
    IVe Cour de droit public
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (révocation disciplinaire)
  8. 26.11.2008 6B 203/2008 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus de donner suite (atteinte à l'honneur)
  9. 03.10.2013 5A 170/2013 Pertinence 15%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des personnes
    Protection de la personnalité
  10. 03.11.2015 6B 1017/2014 Pertinence 15%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Discrimination raciale (art. 261bis al. 1 CP)
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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