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Regeste

Droit des marques.
Risque de confusion (art. 6 et 24 lit. a LMF). Il existe déjà lorsque seul un caractère de la marque déposée est employé et qu'il est caractéristique et déterminant pour l'impression d'ensemble (consid. 2).
Les marques "MEN'S CLUB" et "EDEN CLUB" ne se distinguent pas suffisamment (consid. 3 et 4).
Art. 6 al. 1 et 9 al. 1 LMF. Le défendeur peut également soulever au procès l'exception de nullité de la marque employée par le demandeur lorsque celle-ci ne se distingue pas suffisamment d'une marque employée depuis plus longtemps par un tiers, mais non enregistrée (consid. 5).
Application cumulative du droit des marques et de la concurrence déloyale (consid. 6).
 
 
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