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Regeste

Art. 173, 174 et 177 CP, art. 310 CPP; ordonnance de non-entrée en matière, diffamation, calomnie, injure.
Notion de tiers au sens des art. 173 et 174 CP, statut de l'avocat (consid 4.2 et 4.3).

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Article: Art. 173, 174 et 177 CP, art. 310 CPP, art. 173 et 174 CP

 
 
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