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Regeste
Art. 15 MSchG. Schutz der berühmten Marke.
Begriff der berühmten Marke (E. 1).
Übergangsrechtliche Behandlung von berühmten Marken und von Drittrechten, die ihnen gestützt auf Art. 15 Abs. 2 MSchG entgegengehalten werden (E. 2).
Wann liegt eine Rufausnützung im Sinne von Art. 15 Abs. 1 MSchG vor (E. 3)?
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allemand
français
italien
références
Article: Art. 15 MSchG, Art. 15 Abs. 2 MSchG, Art. 15 Abs. 1 MSchG