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Regeste

Danger de confusion entre des marques verbales, art. 6 LMF.
Protection de traductions d'une marque enregistrée, lorsqu'elles sont utilisées en fait mais ne sont pas enregistrées elles-mêmes (consid. 1).
Question du risque de confusion entre les marques verbales "Xylokain" et "Celekain", destinées à des anesthésiques locaux (consid. 2 à 4).

contenu

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 6 LMF

 
 
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