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Regeste

Art. 24 al. 1 let. b LAT; pesée des intérêts.
La pesée des intérêts selon l'art. 24 al. 1 let. b LAT doit être faite d'une manière complète par la même autorité. Cas de l'examen d'une autorisation relative à une exploitation gravière, au cours duquel des questions non décisives pour la pesée des intérêts en présence, pouvaient ne pas entrer en ligne de compte (consid. 4a), mais où des questions décisives n'ont à tort pas été soulevées (consid. 4b).

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Article: Art. 24 al. 1 let. b LAT

 
 
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