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Regeste

Art. 106 al. 1 et 107 CPC; art. 694 CC; répartition des frais et dépens; droit de passage nécessaire.
Principes régissant la répartition des frais et dépens de première et de seconde instance dans des litiges relatifs à un droit de passage nécessaire (consid. 4).

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Article: Art. 106 al. 1 et 107 CPC, art. 694 CC

 
 
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