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Regeste

Marques de cidre; risque de confusion.
1. Une marque mixte peut porter atteinte aux droits conférés par l'enregistrement d'une marque purement verbale (consid. 1).
2. Art. 6 al. 1 et 2 LMF. Possibilité de confusion entre marques qui ne se distinguent les unes des autres que par l'allusion à des couleurs différentes, par exemple "Blauer Bock", "Grüner Bock", "Roter Bock" (consid. 2).
3. Art. 3 al. 2 et 4 LMF. La marque verbale "Blauer Bock" employée en particulier pour du cidre, ne représente pas un signe descriptif, et elle ne porte pas atteinte aux bonnes moeurs, même si elle rap. pelle le titre d'une émission radiophonique (consid. 3 et 4).
4. Art. 9 LMF. Une marque employée en Allemagne, mais non pas - en Suisse, est-elle nulle? (consid. 5).
5. Originalité de la marque "Blauer Bock" par rapport aux marques "Bockstein" et "Springbok" (consid. 6).

contenu

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regeste: allemand français italien

références

Article: Art. 6 al. 1 et 2 LMF, Art. 3 al. 2 et 4 LMF, Art. 9 LMF

 
 
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