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  1. 17.05.2018 6B 840/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
  2. 11.06.2020 6B 443/2020 Pertinence 91%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols, arbitraire, fixation de la peine
  3. 11.08.2011 6B 391/2011 Pertinence 81%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; arbitraire, principe de présomption d'innocence
  4. 02.09.2014 6B 104/2014 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Meurtre, meurtre passionnel, quotité de la peine
  5. 23.01.2015 6B 600/2014 Pertinence 79% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  6. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  7. 05.07.2006 6P.86/2006 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Meurtre passionnel (art. 113 CP)
  8. 21.02.2013 6B 687/2012 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, etc.; arbitraire
  9. 29.11.2006 6S.310/2006 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Responsabilité restreinte (crime manqué d'assassinat; sursis à l'expulsion)
  10. 01.07.2015 6B 1015/2014 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, intention, défense excusable

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