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784 pages similaires trouvées pour aza://15-11-2017-6B_1368-2016
  1. 15.03.2001 6S.6/2001 Pertinence 39% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  2. 02.07.2020 6B 148/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre par dol éventuel, infraction à la LEI (anciennement LEtr), arbitraire, fixation de la peine (6B_148/2020) ; tentative de meurtre par dol éventuel, arbitraire, fixation de la peine (6B_173/2020)
  3. 09.10.2003 6P.112/2003 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  4. 20.07.2009 6B 521/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre par dol éventuel; responsablité restreinte, jeune âge (art. 64 al. 9 aCP)
  5. 08.01.2009 6B 530/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie; faux dans les titres; quotité de la peine
  6. 29.06.2012 6B 89/2012 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat)
  7. 04.05.2016 6B 649/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent; fixation de la peine
  8. 30.05.2003 6S.130/2003 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  9. 23.05.2019 6B 458/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; fixation de la peine
  10. 24.10.2012 6B 215/2012 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, lésions corporelles simples; fixation de la peine; arbitraire
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