Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
452 pages similaires trouvées pour atf://120-IB-436
  1. 17.01.2001 1A.278/1999 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  2. 03.03.2008 1C 221/2007 Pertinence 99%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire un parking enterré
  3. 01.06.2007 1A.83/2006 Pertinence 83%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan localisé de quartier relatif à un centre Ikea au lieu-dit La Renfile ; étude d'impact sur l'environnement
  4. 10.01.2007 1A.45/2006 Pertinence 81%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, protection de l'environnemt, plan partiel d'affectation
  5. 08.09.2021 1C 243/2020 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'extraction; gravières
  6. 26.01.2001 1P.238/2000 Pertinence 65%
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
  7. 25.02.2009 1C 351/2008 Pertinence 64%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    approbation du plan de quartier des Vignettes
  8. 03.03.2008 1C 251/2007 Pertinence 64%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modificationpartielle du plan d'affectationet du règlement intercommunal sur les constructions de la commune de Lens
  9. 04.05.2004 1A.194/2003 Pertinence 64%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  10. 10.07.2008 1C 86/2008 Pertinence 63%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    autorisation de construire, étude de l'impact sur l'environnement
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.

Back