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320 décisions principales similaires trouvées pour atf://120-V-257
  1. 120 V 257
    Pertinence
    34. Urteil vom 3. November 1994 i.S. M. gegen Ausgleichskasse Zürcher Arbeitgeber und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 3 al. 2 let. c LAVS, art. 33 al. 3 LAVS, art. 55 al. 2 RAVS. Le calcul de la rente simple de vieillesse revenant à la veuve se fait, dans le cadre de la variante II du calcul comparatif, sur la base du revenu de son activité lucrative et de ses ann...
  2. 103 V 114
    Pertinence
    28. Urteil vom 28. November 1977 i.S. Bundesamt für Sozialversicherung gegen Herren und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 33 al. 3 LAVS. Calcul de la rente de vieillesse simple revenant à la veuve sur la base des revenus de son activité lucrative personnelle et de ses années de cotisations propres: de l'application du double calcul selon ATF 101 V 184
  3. 101 V 184
    Pertinence
    38. Urteil vom 9. Juli 1975 i.S. Forster gegen Ausgleichskasse ASTI und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 29bis al. 2, art. 30 al. 2 et art. 31 LAVS. Pour calculer la rente de vieillesse simple revenant à une femme mariée ou divorcée, il faut procéder à un double calcul: d'une part, diviser le total des revenus de l'activité lucrative par le nombre glo...
  4. 99 V 85
    Pertinence
    29. Urteil vom 28. Mai 1973 i.S. Zbinden gegen Ausgleichskasse des Kantons Bern und Versicherungsgericht des Kantons Bern
    Regeste [A, F, I] Rente de vieillesse de lafemme divorcée. Base de calcul (art. 31 et 33 al. 3 LAVS). Confi rmation de la jurisprudence eu égard à la situation de droit améliorée dès le 1er janvier 1973.
  5. 117 V 121
    Pertinence
    12. Urteil vom 29. April 1991 i.S. E. gegen Ausgleichskasse des Kantons Zürich und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 33 al. 3 et art. 33bis al. 1 LAVS. En cas de remplacement d'une rente en cours par une rente d'un autre genre, la force formelle attachée à l'ancienne décision de rente ne lie pas le juge appelé à se prononcer sur la nouvelle décision (changement d...
  6. 118 V 1
    Pertinence
    1. Urteil vom 26. März 1992 i.S. S. gegen Ausgleichskasse Basel-Landschaft und Versicherungsgericht des Kantons Basel-Landschaft
    Regeste [A, F, I] Art. 21, 22, 30, 33ter LAVS, art. 55 RAVS. Calcul de la rente simple de vieillesse servie après le divorce dans le cas d'assurés qui avaient déjà bénéficié d'une rente simple de vieillesse avant l'allocation d'une rente pour couple. Le calcul doit s'eff...
  7. 111 V 10
    Pertinence
    3. Extrait de l'arrêt du 25 janvier 1985 dans la cause Office fédéral des assurances sociales contre Grandjean et Commission cantonale genevoise de recours en matière d'AVS
    Regeste [A, F, I] Art. 30 et 31 LAVS. Calcul de la rente simple de vieillesse revenant à la femme divorcée qui s'était mariée avant le 1er janvier 1948 et dont le divorce est entré en force moins d'une année civile entière avant l'ouverture du droit à la rente. Le No 443...
  8. 134 I 248
    Pertinence
    29. Auszug aus dem Urteil der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung i.S. X. gegen Steuerverwaltung des Kantons Thurgau (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 2C_397/2007 vom 18. März 2008
    Regeste [A, F, I] Art. 8 al. 1, art. 127 al. 2 Cst., art. 11 al. 1 LHID; barème d'impôt thurgovien; splitting partiel; charge fiscale de personnes vivant seules en comparaison de personnes mariées. Critères et principes de droit constitutionnel pour comparer la charge fi...
  9. 96 I 433
    Pertinence
    67. Auszug aus dem Urteil vom 7. Oktober 1970 i.S. Mächler gegen Schuler sowie Gerichtspräsidium Höfe Justizkommission des Kantons Schwyz.
    Regeste [A, F, I] Art. 4 Cst.; violation des prescriptions d'un contrat collectif de travail. La disposition d'un contrat collectif de travail, prévoyant que les augmentations contractuelles doivent être calculées sur la base du salaire effectivement versé, a un caractèr...
  10. 130 V 263
    Pertinence
    38. Auszug aus dem Urteil i.S. B. gegen Ausgleichskasse Luzern und Verwaltungsgericht des Kantons Luzern P 6/03 vom 5. April 2004
    Regeste [A, F, I] Art. 3a al. 4 et 6, art. 3b al. 1 let. b, art. 5 al. 1 let. b LPC; art. 16c al. 1 OPC-AVS/AI: Prise en compte des revenus et des dépenses des enfants dans le calcul des prestations complémentaires. Savoir si un enfant, donnant droit à une rente, n'est p...
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