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Regeste

Art. 80 LP; mainlevée de l'opposition pour rentes après divorce; clause d'indexation.
Lorsque l'indexation d'une rente après divorce en fonction de l'indice des prix à la consommation est liée à la condition que le salaire du débiteur soit adapté à l'augmentation du coût de la vie, il suffit que le salaire ait été au total augmenté selon la hausse des prix. Il est arbitraire de ne tenir compte que des augmentations de salaire intervenues sous forme d'allocations de renchérissement, à l'exclusion des augmentations du salaire réel.

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regesto: tedesco francese italiano

referenza

Articolo: Art. 80 LP